Déposée le 6 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PSM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAUMONT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSM domicilié(e) 1227 Rue Pasteur,60700 PONT SAINTE MAXENCE (dossier no 2351615) - 60700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 886 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2351615) - 95000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PSM SA Société Anonyme - 1227 Rue Pasteur,60700 PONT SAINTE MAXENCE (dossier no 2351615) - 60700 - France - SIREN 383886553
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2351615) - 95000 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Renouvellement sans limitation n°2100026 - Publication au BOPI 1997-48
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351615 - Publication au BOPI 2007-09-25
Inscription le 26 février 2007 - Changement de dénomination n°449136 - Publication au BOPI 2007-02-26
Inscription le 26 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°449135 - Publication au BOPI 2007-02-26
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174791 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187389 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187714 - Publication au BOPI 1995-07-20
Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173257 - Publication au BOPI 1994-06-09
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés *
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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